· Informations Réglementaires
Mentions Légales
Informations légales, identification des éditeurs, hébergeurs et maîtres d'œuvre techniques de la plateforme institutionnelle de l'Association des Pédiatres Libéraux de Tunis (APLT).
1. Éditeur de la Plateforme
La plateforme numérique accessible à l'adresse aplt.tn est éditée par l'Association des Pédiatres Libéraux de Tunis (APLT), association savante et professionnelle régie par le Décret-loi n° 2011-88 du 24 septembre 2011 portant organisation des associations en République Tunisienne.
- Siège associatif : Rue Mami, La Marsa, Tunis, Tunisie
- Courriel officiel : contact@aplt.tn
- Téléphone : +216 98 938 792
2. Direction de la Publication
Directeur de la publication : Dr Aymen Labassi, en sa qualité de Président de l'Association des Pédiatres Libéraux de Tunis.
Comité Scientifique & Rédactionnel : Bureau Exécutif et Commission Scientifique de l'APLT.
3. Hébergement & Infrastructures Cloud
L'hébergement physique et logique de la plateforme est assuré par des infrastructures cloud de haute sécurité et à disponibilité critique :
- Distribution Edge & Réseau Mondial : Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (chiffrement TLS 1.3, réseau de diffusion de contenu CDN, pare-feu applicatif WAF et fonctions serverless de bordure).
- Base de Données & Stockage Sécurisé : Supabase, Inc. — 970 Folsom St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (coffre-fort de données chiffré au repos conforme ISO 27001 et SOC 2 Type II, isolation stricte Row Level Security).
4. Conception, Ingénierie & Développement
La conception architecturale, le design d'interface, la modélisation de sécurité, le développement full-stack et le maintien en condition opérationnelle (TMA) sont intégralement orchestrés par :
SYMBIOWAVE TECHNOLOGIES SUARL (Matricule Fiscale : 1958694X), entreprise technologique d'avant-garde pionnière dans le développement de l'Artificial Cellular Intelligence (ACI) — un nouveau paradigme d'intelligence artificielle fondé sur des architectures multi-agents bio-inspirées, décentralisées et auto-optimisatrices — et éditrice de solutions d'automatisation cognitive d'entreprise (SymbioAutomate).
SymbioWave Technologiessymbiowave.comAI for a Symbiotic Future · Powered by Artificial Cellular Intelligence5. Propriété Intellectuelle & Droits Réservés
La plateforme aplt.tn fait l'objet d'une double protection au titre de la propriété intellectuelle :
- Contenus Médicaux & Institutionnels : Les articles scientifiques, marques, logos, visuels et présentations pédagogiques de l'APLT sont protégés par le droit d'auteur (Loi tunisienne n° 94-36) et demeurent la propriété exclusive de l'association ou des conférenciers intervenants.
- Architecture Logicielle & Code Source : La conception applicative, le code source, la structure relationnelle, les scripts et le design system constituent des créations protégées appartenant à SymbioWave Technologies SUARL, concédées sous licence exclusive d'exploitation à l'APLT.
6. Décharge de Responsabilité Médicale
Les données scientifiques mises à disposition sur ce site le sont à titre de perfectionnement médical et de formation continue à destination exclusive des pédiatres. Elles ne sauraient en aucune manière engager la responsabilité civile ou médicale de l'APLT ou de ses prestataires quant aux décisions thérapeutiques individuelles prises par les praticiens.